Déposée par voie électronique le 3 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECO ON DEMAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DESIGN FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECO ON DEMAND domicilié(e) 107 BIS RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 350 514 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECO ON DEMAND domicilié(e) 107 BIS RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque DESIGN FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN FACTORY est expirée depuis le 3 août 2021.
DECO ON DEMAND a également déposé les autres marques suivantes : DOD
DECO ON DEMAND, SAS - 107 BIS RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 511350514
DECO ON DEMAND - 107 BIS RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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